Vous trouverez dans cette page l'ensemble des documents relatifs au PLU de NOVALAISE 2024, suite à la moification simplifiée en date du 5 novembre 2024.
- Arrété du 10/07/2024 relatif à la modification simplifiée
- Documents graphiques pour l'ensemble du territoire
- Aptitudes risques, périmètres de captage pour l'ensemble du territoire
- Documents graphiques pour le centre bourg et le versant de l'Epine à la Leysse
- Exposé des motifs de la modification simplifiée
- Orientations d'Aménagement et de Programmation
- Règlement du PLU
- Modification simplifiée approuvée le 5/11/2024
