Vous trouverez dans cette page l'ensemble des documents consultables dans le cadre de la modification simplifiée du PLU de NOVALAISE à dater du 30 septembre 2024.
Les observations peuvent être adressées à : urbanisme@novalaise.fr- Avis au public
- Information/arrêté/délibération/avis
- Exposé des motifs
- Avis des P.P.A. (personnes publiques associées)
- Projet de rectification de la pièce 5 – OAP
- Extrait du projet de modification du règlement
