Vous trouverez dans cette page l'ensemble des documents consultables dans le cadre de la modification simplifiée du PLU de NOVALAISE à dater du 30 septembre 2024.

• Avis au public
• Information/arrêté/délibération/avis
• Exposé des motifs
• Avis des P.P.A. (personnes publiques associées)
• Projet de rectification de la pièce 5 – OAP
• Extrait du projet de modification du règlement

Délibération d'approbation de la modification simplifiée du PLU N° 1 :

• Voir la délibération